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Acenode : le nouvel outil au service des notaires

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Acenode : le nouvel outil au service des notaires
De gauche à droite (assis) : Mes Xavier Ginon, Denis-Pierre Simon et Jean Deleage

Ce projet est dû à la puissante force de persuasion d’hommes et de femmes qui ont compris que la ville de Lyon est un véritable carrefour européen, reconnue également par son développement économique, culturel et universitaire.

Certains ont en effet senti avant l’heure la nécessité de créer un outil au service des notaires qui savent que droit européen et droit interna¬tional sont de plus en plus au coeur de leurs préoccupations. Il est vrai que les terrains de jeux ne sont plus maintenant nationaux, mais internationaux, avec une circulation transfrontalière favorisant le libre-échange ainsi que la circulation des personnes, comme des biens.
A l’heure d’une crise d’identité euro¬péenne, mais aussi d’européanisation du droit (21 pays sur 28 ont le droit latin comme référence), la création du Centre de droit européen va permettre de débattre de ces sujets de réflexion prégnants, mais aussi d’envisager des formations à voca¬tion internationale à l’endroit des notaires eux-mêmes comme des étu¬diants et enseignants pour accroître leur connaissance du droit européen.
Dans cet esprit, il va donc de soi que l’adhésion du plus grand nombre sera un réel facteur de réussite du projet. « Il faut donner envie de par¬ticiper à cette belle aventure ».
La profession regroupe 9 500 notaires dans l’Hexagone dont près de 500 pour le Rhône, la Loire et l’Ain qui devront tous y adhérer à terme. Pour devenir une véritable référence européenne en matière de droit notarial, cette nouvelle entité va concentrer ses efforts sur la création et le développement d’un programme de formation initiale et continue, l’organisation de colloques, de conférences et autres congrès, la participation et la coopération à toutes réunions scientifiques s’intéressant au droit européen, la constitution d’une documentation relative aux droits étrangers, la publication de revues, mais aussi la fondation de bourses.

Une ouverture vers l’Europe

Autant d’initiatives qui permettront aux notaires une ouverture vers l’Europe avec des solutions appropriées. A propos de colloque, Lyon pourrait en accueillir un dès l’automne pro¬chain pour étudier les interactions entre les actes notariés au quotidien et le droit européen. Quant aux formations, un partenariat avec la faculté de droit de l’Université Jean- Moulin Lyon 3 devrait permettre prochainement la création d’un Master spécifique.
Notons au passage que Lyon est impliquée depuis quelques années dans cette démarche avec entre autres la création d’un Master 2 de droit notarial spécialisé en droit européen, international et comparé dispensé par la Faculté de droit de Lyon 3.

Michel Godet




MatOz
Journaliste

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