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Forum - Les maires du Rhône veulent desserrer l'étau réglementaire

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Forum - Les maires du Rhône veulent desserrer l'étau réglementaire
La présidente Elisabeth Lamure (© Angel Sanhueza)

Plus d’une centaine de maires rhodaniens ont participé vendredi 19 octobre à leur forum annuel, organisé par l’Association des maires du Rhône (AMR).

Cet événement a été l’occasion d’aborder les conséquences de la décentralisation, mais aussi le cadre réglementaire souvent considéré comme trop prégnant par les élus locaux. « Quelqu’un est récemment venu contrôler les paniers de basket de la mairie. Il y a accroché un poids de 500 kg pour constater leur résistance. Mais après le test, nous avons dû racheter des paniers car ils avaient été trop sollicités par l’expérience. C’est absurde ! », s’exclame Jean-Louis Schuk, maire de Lissieu. Et des histoires comme celle-ci, les élus en ont des tonnes.
Elisabeth Lamure, présidente de l’AMR, sénatrice-maire de Gleizé, a ainsi appelé à « moins de contraintes réglementaires », soulignant  les « 400 000 normes répertoriées dans notre pays ». « Les maires ont des difficultés à exercer leur mandat du fait de la réglementation, d’autant plus qu’ils sont responsables pénalement en cas de manquement de leur commune », explique Philippe Petit, avocat au barreau de Lyon et docteur en droit public.
Or, l’abondance de règles est telle qu’il est tout à fait possible d’en manquer une. Le recours à un spécialiste devient alors indispensable, ce qui impacte nécessairement les coûts. Par ailleurs, certaines normes sont elles-mêmes génératrices de dépenses, et beaucoup d’élus leur imputent la hausse des budgets des collectivités territoriales. In fine, ces contraintes inhibent les capacités d’initiative et d’action des conseils municipaux.

« Quelles normes doit-on supprimer ? »

Isabelle David, secrétaire générale de la préfecture du Rhône, reconnait que la réglementation,  notamment européenne, peut peser lourdement sur les comptes des mairies.  Elle pointe de ce fait le bien fondé des rapprochements intercommunaux, dans le but de mutualiser les moyens : « Certaines communes sont trop petites pour assumer toutes leurs attributions, les intercommunalités sont donc indispensables dans notre société ».
Jean-François Carenco, préfet du Rhône, a néanmoins tenu à relativiser : « Comment faire ? Cela ne peut pas se résumer à une idée simple. Quelles normes doit-on supprimer ? ». Selon lui, abroger des règles environnementales ou préventives, même si elles sont souvent décriées, provoquerait automatiquement une levée de bouclier. Le préfet renvoie donc dos à dos législateurs et élus locaux. En effet, avant de supprimer des règles, il conviendrait en premier lieu ralentir la tendance à la normalisation de la société.

S. D.


Le Liban invité d’honneur

Cette année, le Forum des maires du Rhône était organisé conjointement avec le 7e Forum franco-libanais des municipalités. Un jumelage qui fut l’occasion de rappeler une amitié particulière. « Une dimension internationale plane sur cette journée », a annoncé Elisabeth Lamure, présidente de l’Association des maires du Rhône (AMR), dans son discours officiel. En effet, dans le cadre de leur forum, les maires du Rhône ont accueilli une délégation libanaise composée d’une trentaine d’élus locaux, venu, entre autres, chercher des exemples de décentralisation.
Cet événement a été l’occasion de rappeler l’amitié qui lie le Liban à la région lyonnaise. « Le peuple libanais connait bien Lyon grâce à ses étudiants, ses commerçants et les relations diplomatiques qui lient nos territoires », a affirmé Ibrahim Sayat, président du Centre international de presse média et organisateur du Forum franco-libanais des municipalités. Le préfet Jean-François Carenco a quant à lui estimé qu’il était « important d’être là », avant d’ajouter à l’intention de la délégation libanaise : « Nous avons à vous faire part de notre soutient et de notre amitié ».
Après une table ronde organisée dans la matinée et une série de discours, l’assemblée a assisté à un lever de drapeau et à un dépôt de gerbe dans la cour de l’hôtel de ville de Lyon. Puis, les élus se sont retrouvés au Palais de la Bourse autour d’un déjeuner organisé par l’AMR. Enfin le forum s’est conclu avec une visite du quartier de la Confluence.

S. D.




MatOz
Journaliste

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