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Réflexion - L'AFJE et la gestion des risques

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Réflexion - L'AFJE et la gestion des risques
(© A.S.)

Le courtier d’assurances était représenté par Fabrice Carlot, directeur commercial du bureau de Lyon, et par Anne Desous, responsable juridique et compliance au niveau national, elle-même adhérente de l’AFJE.

Aurélien Closen, délégué régional de l’AFJE, a introduit la manifestation en rappelant l’impérieuse nécessité pour le juriste d’être acteur du risk management pour la préservation des intérêts de son entreprise. Anne Desous et Fabrice Carlot ont ensuite mis en exergue les rapports complexes entre polices d’assurance et contrats de l’entreprise, qui sont tous deux des instruments de transfert des risques, l’un entre les parties au contrat et l’autre entre assurés et assureurs. Dès lors, il est indispensable pour le juriste de vérifier que la distribution contractuelle des risques corresponde au schéma assurantiel.
Ainsi les contrats - et le juge en cas de litige - distinguent habituellement les dommages indirects des dommages directs, là où l’assureur raisonne en termes de dommages matériels ou immatériels, consécutifs ou non. Ainsi notamment des limitations de responsabilité, garanties âprement négociées au contrat, qui peuvent finalement ne pas être couvertes par l’assureur du co-contractant les ayant consenties ; ou encore de la prise en charge ou non par l’assureur des pénalités contractuelles.
Décryptant l’articulation des contrats de l’entreprise avec son programme d’assurance, la présentation s’est donc conclue sur la reconnaissance du rôle pivot du juriste d’entreprise en matière de gestion des risques.




MatOz
Journaliste

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