Fermer la publicité
Journal d'annonces légales et d'informations locales et régionales pour le département du Rhônes

Rencontre - Un colloque sur les délocalisations à Lyon 3

le - - Actualités

Rencontre - Un colloque sur les délocalisations à Lyon 3
Jean-Luc Pierre et Jean-Jack Emsalem (D.R.)

A l’initiative de l’Equipe de droit public de Lyon (EDPL) et du CERFF (Centre d’études et de recherches en finances publiques et en fiscalité), cette manifestation est organisée en collaboration ou en partenariat avec l’Ordre des avocats du barreau de Lyon, l’AFJE (Association française des juristes d’entreprise), l’ADIF (Association des étudiants et anciens du Master 2 droit et ingénierie fiscale) et Lexis Nexis. Jean-Luc Pierre, directeur du CERFF, et Jean-Jack Emsalem, assistant spécialisé (Lyon 3), sont deux des chevilles ouvrières de ce colloque, dans lequel nombre de personnalités et spécialistes du domaine interviendront. Après la redéfinition des termes de délocalisation, localisation et relocalisation, les sujets abordés seront précis : délocalisations et contraintes fiscales, dispositif de taxation des départs, domicile fiscal, transferts de sièges de sociétés dans l’Union européenne, transfert d’actifs des sociétés, délocalisation et structures administratives ou encore délocalisation  et rapport avec la puissance publique. M.G. Université Jean-Moulin Lyon 3, amphithéâtre Paul Roubier, à partir de 9 h.

A l’initiative de l’Equipe de droit public de Lyon (EDPL) et du CERFF (Centre d’études et de recherches en finances publiques et en fiscalité), cette manifestation est organisée en collaboration ou en partenariat avec l’Ordre des avocats du barreau de Lyon, l’AFJE (Association française des juristes d’entreprise), l’ADIF (Association des étudiants et anciens du Master 2 droit et ingénierie fiscale) et Lexis Nexis.
Jean-Luc Pierre, directeur du CERFF, et Jean-Jack Emsalem, assistant spécialisé (Lyon 3), sont deux des chevilles ouvrières de ce colloque, dans lequel nombre de personnalités et spécialistes du domaine interviendront.
Après la redéfinition des termes de délocalisation, localisation et relocalisation, les sujets abordés seront précis : délocalisations et contraintes fiscales, dispositif de taxation des départs, domicile fiscal, transferts de sièges de sociétés dans l’Union européenne, transfert d’actifs des sociétés, délocalisation et structures administratives ou encore délocalisation  et rapport avec la puissance publique.

M.G.


Université Jean-Moulin Lyon 3, amphithéâtre Paul Roubier, à partir de 9 h. Participation : 150 € (gratuit pour les enseignants-chercheurs et étudiants). Inscriptions avant le 8 novembre au CREFF, Equipe de droit public, Université Lyon 3, 15, quai Claude Bernard, Lyon 7e (BP 0638 - 69239 Lyon cedex 02).




MatOz
Journaliste

Ses derniers articles

Abonnez-vous à l'offre Papier + Numérique

L'Essor Rhône Journal d'annonces légales et d'informations locales et régionales pour le département du Rhônes

  • ›   Pour plus de contenu, papier + web
  • ›   l’accès aux annonces légales,
  • ›   l’accès aux ventes aux enchères.
Je m'abonne

À lire également


Réagir à cet article

Message déjà envoyé Adresse e-mail non valide